PORT RHENAN DE COLMAR / NEUF-BRISACH EVOLUTION DE LA GOUVERNANCE ET PROROGATION DE LA CONCESSION ACTUELLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE THUR-DOLLER ET REGION MULHOUSIENNE 2014-2019RD 2 - AMÉNAGEMENT D'UN TOURNE À GAUCHE POUR L'ACCÈS AUCENTRE DE SECOURS À CERNAY - WITTELSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AÉRODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA) - DÉSIGNATION D'UN SECOND REPRÉSENTANT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALES AFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME (PROGRAMME A132)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESAFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME 2017 AU TITRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMENAGEMENT DES ROUTES DEPARTEMENTALES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin